L’endroit où il fallait être ! Malgré les contraintes budgétaires, les régions et les départements ont estimé que le Salon ...

Les chiffres de la construction de logements à fin janvier 2025 ont été publiés par le ministère de l'aménagement du ...

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 24 au 28 février. Récap' des derniers textes officiels traités, ...

Coauteur de l’ouvrage « Le Partage d’informations sociales, entre droit et éthique », publié en 2023 aux Presses de l’EHESP, ...

Une étude de l’Institut Terram, intitulée "La responsabilité territoriale des entreprises (RTE) : valoriser l’impact local", ...

Il s'en est fallu de peu qu'il y ait plus de victimes samedi 22 février à Mulhouse. C'est grâce à la présence de policiers ...

En vertu de l'article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales relatif à la divagation des animaux ...

Le moral des départements est au même niveau que leurs perspectives : en berne ! Les départements avaient beau redouter une ...

Plusieurs modifications ont été apportées au Code de la commande publique par les décrets des 28 et 30 décembre 2024. Sans ...

L’Ecole nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques (enssib) a mis en ligne un portail regroupant ...

La loi visant à protéger la population des risques liés aux PFAS est parue au Journal officiel. Elle comporte plusieurs ...